Ports certifiés
Certifié Ports Propres
Certifié Actifs en biodiversité
77
ports engagés Ports Propres
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ports certifiés Ports Propres
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ports engagés Actifs en biodiversité
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ports certifiés Actifs en biodiversité
Questions fréquentes
Des subventions sont-elles possibles?
Rapprochez-vous des Unions Régionales des ports de plaisance pour connaitre les subventions disponibles et leurs modalités.
Peut-on perdre sa certification?
Les certification « Ports Propres » et « Ports Propres Actifs en Biodiversité » sont délivrée pour une durée de 3 ans avec des audits de maintien tous les ans. Leur renouvellement peut-être refusé si le port ne répond plus aux exigences du référentiel de la norme ISO18725 « Ports Propres ».
Cette norme implique une logique de progrès. Ainsi, chaque port doit mettre en place des outils de gestion, d’analyse et de suivis annuels.
Une société, une entreprise, un prestataire divers, une institution peuvent-ils utiliser tous éléments liés à la Norme ISO 18725 « Ports Propres » ?
Les termes « Ports Propres », « Ports Propres Actifs en Biodiversité », « Normes ISO 18725 « Ports Propres » » ainsi que leurs logos respectifs sont protégés par un copyright. En aucun cas, ils ne peuvent être utilisés par une société, une entreprise, un prestataire divers, une institution publique/étatique que ce soit à des fins commerciales, pour donner une plus-value à un argumentaire commercial à une prestation, un équipement ou tout autre produit, ou que ce soit dans le cadre de la rédaction de guides pratiques, études, contenus Internet …
Egalement, l’ensemble du contenu du présent sur le site Internet www.ports-propres.org/www.upaca.com, à savoir, notamment tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites susvisés ou de tout ou partie des éléments s’y trouvant est strictement interdite.
L’utilisation de ces éléments (citation, reproduction ….) par les entités susvisés est conditionnée par l’autorisation de l’Union des Ports de Plaisance de Provence Alpes Côte d’Azur et Monaco (UPACA).
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